Copyright sur le contenu et les images
L’ensemble du contenu publié sur ce site, y compris mais sans s’y limiter, les textes, visuels, photographies, vidéos, éléments graphiques, logos et documents téléchargeables, est la propriété exclusive de DC2SCALE ou de ses partenaires, sauf indication contraire. Les contenus peuvent être utilisées dans un cadre commercial sous les conditions inscrites ci-dessous (attribution obligatoire).
1. Portée
Le présent document définit les règles d'utilisation, de reproduction, de diffusion et d'attribution applicables à l'ensemble des contenus (textes, images, illustrations, photos, infographies, vidéos) publiés sur le site de DC2SCALE ainsi que ceux relatifs à ses datacenters (ci-après : « contenus »).
2. Principe général
Tous les contenus présents sur ce site restent la propriété exclusive de DC2SCALE ou de ses ayants droit. Leur utilisation est autorisée sous réserve du respect strict des conditions énoncées ci‑dessous, et en particulier de l'obligation d'attribution indiquant clairement la source DC2SCALE et le datacenter concerné lorsqu'il est pertinent.
3. Attribution obligatoire (condition principale)
Condition principale :
Toute reproduction, réutilisation ou diffusion d'une image ou d'un contenu issu de ce site est autorisée uniquement si la mention explicite de "DC2SCALE" est présente, accompagnée, si pertinent, du nom du datacenter concerné (ex. PAR2, PAR3, PAR4, PAR5). Cette mention doit être claire, lisible et située à proximité immédiate du contenu réutilisé.
Formulations recommandées (exemples) :
« Image : DC2SCALE — Datacenter PAR2 »« Photo fournie par DC2SCALE (Datacenter Marseille) »« Contenu : © DC2SCALE — www.dc2scale.fr »
Exigences techniques :
L'attribution doit être visible et lisible (couleur, contraste et taille de police adaptés au support).
Sur les images intégrées, l'attribution peut figurer en surimpression sur l'image ou immédiatement en dessous (légende). Sur les publications web ou imprimées, l'attribution doit apparaître dans la légende ou la notice correspondante.
Pour les vidéos ou contenus multimédias, l'attribution doit apparaître dans le générique, la description ou la légende, de façon permanente ou suffisamment visible pendant la durée de la diffusion.
4. Usages autorisés
Sous réserve du respect de l'attribution obligatoire et des autres clauses ci‑dessous, les usages suivants sont autorisés :
- Usage personnel (lecture, partage privé, réutilisation non commerciale) avec attribution.
- Usage éditorial ou journalistique (articles, blogs, publications d'information) avec attribution.
- Usage commercial limité (brochures, présentations, sites web commerciaux) si l'attribution exigée est respectée et si l'utilisation ne laisse pas supposer une approbation ou un partenariat non existant entre DC2SCALE et l'utilisateur.
5. Usages interdits
- Revente des fichiers bruts (images haute résolution, sources graphiques) sans autorisation écrite préalable.
- Utilisation laissant entendre une approbation, un partenariat ou un parrainage par DC2SCALE sans accord écrit explicite.
- Modification trompeuse des contenus (deepfakes, altérations jugées diffamantes ou dénigrantes) ou utilisation à des fins illégales.
- Suppression ou dissimulation de la mention d'attribution requise.
- Tout usage de photos ou contenus à des fins commerciales laissant croire que le datacenter est la propriété ou l’infrastructure de l’utilisateur, sans mention explicite que celui-ci est un datacenter DC2SCALE.
6. Modifications et œuvres dérivées
Les œuvres dérivées (retouches d'images, montages, adaptations graphiques) sont autorisées uniquement si l'attribution requise reste présente et si la modification n'altère pas le sens originel de l'image de manière trompeuse.
7. Demandes d'autorisation et licences étendues
Pour obtenir les fichiers source, des droits élargis (ex. suppression d'attribution visible dans un contexte particulier), ou pour toute utilisation spécifique (affichage grand format, reproduction publicitaire, revente), merci de contacter notre équipe :
Email : [email protected]
Adresse :
DC2SCALE - Service Administratif
10 allée Latécoère, 78140 Vélizy-Villacoublay
France
8. Procédure en cas d'usage non conforme
En cas d'utilisation non conforme à ces conditions, DC2SCALE se réserve le droit de requérir la suppression des contenus réutilisés, de demander des dommages‑intérêts et/ou d'engager toute action légale appropriée. Si vous pensez qu'un contenu sur ce site viole vos droits, contactez-nous en indiquant le contenu en question et votre justification.
9. Mentions relatives aux marques
La présente autorisation de réutilisation ne constitue pas une licence d'utilisation des marques de DC2SCALE ou quelconque autre marque pour identification commerciale sans accord préalable.
10. Exemples de snippet HTML pour attribution
<figure>
<img src="/media/photo-par2.jpg" alt="Salle serveurs — Datacenter PAR2">
<figcaption>Photo : DC2SCALE — Datacenter PAR2</figcaption>
</figure>
<!-- Attribution dans une page -->
<p>Image fournie par <strong>DC2SCALE</strong> (Datacenter PAR3 Paris-Vélizy).</p>11. Vie privée & autres documents
Cette politique de copyright est indépendante de notre Politique de Confidentialité et de nos Conditions Générales. En cas de contradiction, les documents spécifiques (ex. accords de licence signés) prévalent.
12. Contact
Pour toute question relative aux droits d'utilisation, demandes de licences, ou signalements : [email protected].
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